Mentions Légales

Responsable de la publication

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur de ce site est la société Barbara Bulteau
SIRET N°90296906200014
barbara.bulteau@hotmail.fr
L’éditeur du site est Barbara Bulteau

Hébergement

Le site web https://doula-barbara.fr/ est hébergé par :
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

Liens hypertexte

Le site doula-barbara.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve que l’ouverture des liens se fasse dans une fenêtre indépendante. Les sites qui font le choix de pointer vers doula-barbara.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Le présent site internet propose des liens hypertextes vers d’autres sites. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

Réclamation

Conformément aux lois et règlements en vigueur, en cas de contestation sur l’utilisation par doula-barbara.fr de droits privatifs appartenant à des tiers, toute personne intéressée est priée de nous le notifier selon la procédure décrite ci-dessous.

Toute réclamation devra être adressée par e-mail à l’adresse suivante : barbara.bulteau@hotmail.fr

La réclamation devra contenir ce qui suit :

1. Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom de la personne titulaire du droit revendiqué.
2. Une identification de l’œuvre ou du signe distinctif supposé être contrefait, ou si plusieurs éléments sont concernés par une même réclamation, une liste des œuvres ou signes concernés.
3. Une identification des éléments supposés contrefaisant, ou si cette identification est impossible, toute information suffisante permettant à le-nouveau.com de localiser ces éléments.
4. Une identification du plaignant, par son adresse, numéro de téléphone et le cas échéant, une adresse électronique à laquelle le-nouveau.com pourra le joindre.
5. Une déclaration sur l’honneur par laquelle le plaignant déclare pouvoir valablement s’opposer à l’utilisation des éléments supposés contrefaisant et n’avoir donné aucune autorisation directement ou indirectement concernant leur utilisation.
6. Une déclaration sur l’honneur par laquelle le plaignant déclare fournir des informations exactes et fidèles à la réalité et avoir tout pouvoir pour agir au nom de la personne titulaire du droit revendiqué.